La licence pour exploitation du logiciel est unique et forfaitaire, elle donne droit à l’utilisation permanente de COSY.HS sans limitation du nombre d’utilisateurs ou du nombre de sites.
Le contrat de maintenance est facultatif. Sa partie curative de montant fixe comprend toutes les adaptations légales nationales. Sa partie évolutive fait l’objet d’offres basées sur des coûts unitaires définis contractuellement.
Les programmes sources sont remis au client dès l’utilisation opérationnelle du logiciel.